Conditions Générales

1. Introduction

1.1 Les présentes Conditions Générales régissent votre utilisation de notre site web ainsi que l'achat de tout produit proposé via notre boutique Élan Nordique.
1.2 Les définitions et interprétations utilisées dans ces Conditions sont fournies à la section 26 ci-dessous.

2. Acceptation

2.1 En utilisant ce site, vous déclarez et garantissez que :
(a) vous êtes une personne physique âgée d'au moins 18 ans ;
(b) vous avez la capacité juridique de conclure un contrat contraignant avec nous ;
(c) aucune loi ou contrat applicable ne vous empêche de conclure un tel contrat.

2.2 Nous nous réservons le droit de demander une confirmation écrite de votre capacité à accepter ces Conditions.

2.3 Vous confirmez également que vous n'avez pas :
(a) été reconnu coupable d'une infraction liée à l'informatique ou à Internet ;
(b) déjà été interdit d'accès à notre site ou à nos produits.

2.4 Nous nous réservons le droit de refuser l'accès à notre site ou à nos services à notre seule discrétion, si cela nous semble nécessaire ou approprié.

2.5 En passant une commande, vous acceptez que :
(a) vous avez lu attentivement et entièrement ces Conditions Générales ;
(b) votre commande constitue une offre d'achat soumise uniquement à ces Conditions ;
(c) toute confirmation de commande repose exclusivement sur ces Conditions ;
(d) vous acceptez d’être légalement lié(e) par ces Conditions.

2.6 Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser notre site ni acheter nos produits.

2.7 Vous devez accepter expressément ces Conditions pour :
(a) transmettre toute information via notre site ;
(b) acheter un produit.

2.8 En visitant notre site, en achetant nos produits ou en acceptant ces Conditions :
(a) vous acceptez également notre Politique de Confidentialité ;
(b) vous vous engagez à respecter notre Politique d’Utilisation Acceptable (voir section 12 ci-dessous pour plus de détails).

2.9 Nous vous recommandons d’imprimer ou d’enregistrer une copie de ces Conditions pour référence ultérieure.

2.10 Si vous n’acceptez pas ces Conditions Générales, vous ne pouvez pas passer de commande ni communiquer avec nous.

3. Utilisation personnelle

Vous reconnaissez que vous utilisez le site uniquement pour acheter des produits à des fins personnelles et non commerciales, en tant que client, et non en tant qu’agent ou au nom d’une autre personne.

4. Prix

4.1 Tous les prix affichés sur notre site comprennent les frais de livraison, mais excluent les droits de douane, taxes d'importation, tarifs ou autres charges gouvernementales applicables (« hors droits et taxes »).

4.2 Tous les droits de douane, frais, taxes ou autres charges d’importation à destination sont à votre charge et ne sont pas inclus dans le prix des produits.
Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer, selon les pays, et nous ne sommes pas responsables de ces frais.
Nos produits sont expédiés depuis l’Asie. Veuillez contacter notre service client si vous souhaitez savoir si votre commande peut entraîner des frais de douane.
Nous n’assumons pas les frais de douane ou taxes à l'importation. Les produits sont toujours expédiés "hors droits et taxes".
En tant qu’« importateur officiel », vous êtes responsable du paiement des droits et taxes applicables, et du respect des lois et réglementations de votre pays.
Les règles d’importation variant selon les pays, il est de votre responsabilité de vérifier les frais applicables avant de passer commande.

4.3 Bien que nous nous efforcions de garantir l’exactitude des descriptions, détails et prix des produits sur notre site, des erreurs peuvent se produire.
Si nous détectons une erreur de prix, nous vous en informerons dès que possible. Vous aurez alors la possibilité de confirmer votre commande au prix correct ou de l’annuler.
Sans réponse de votre part, la commande sera considérée comme annulée et vous serez intégralement remboursé.
Si vous choisissez de confirmer votre commande, nous procéderons à l’expédition et ajusterons le montant via le mode de paiement utilisé.

4.4 Nous ne sommes pas tenus de traiter une commande si le prix affiché sur le site est incorrect (même après envoi d’une confirmation).

4.5 Les prix peuvent changer à tout moment, mais ces modifications ne s’appliquent pas aux commandes déjà confirmées.

5. Passer une commande

5.1 Toutes les commandes dépendent de la disponibilité des stocks. Si les produits sont disponibles, vous recevrez un e-mail de confirmation indiquant que votre commande est bien enregistrée.
En cas de rupture de stock ou d’impossibilité de traitement, vous serez informé par e-mail et remboursé.

5.2 Un contrat n’est formé qu’à la réception de notre e-mail de confirmation, et s’applique uniquement aux produits listés dans cet e-mail. Ces conditions générales font partie intégrante du contrat.

5.3 Si votre commande contient plusieurs produits, ceux-ci peuvent être livrés séparément à des dates différentes.

5.4 Nous nous réservons le droit de retirer tout produit du site à tout moment, ainsi que de modifier ou supprimer tout contenu. Nous ne sommes pas responsables envers vous ou un tiers du retrait ou de la modification d’un produit ou contenu.

5.5 Nous pouvons refuser ou annuler toute commande à tout moment, même après confirmation. Nous ne sommes pas responsables envers vous ou un tiers pour une telle annulation ou refus.

5.6 Si votre commande est annulée après paiement (et même après confirmation), vous serez intégralement remboursé.

6. Paiement

6.1 Vous pouvez régler vos achats via l’un des prestataires de paiement sécurisés proposés sur notre site.

6.2 Vous pouvez également payer tout ou partie de votre commande à l’aide d’un bon de réduction fourni par nos soins. Les codes promotionnels doivent être appliqués lors du paiement en ligne.

6.3 Nous pouvons faire appel à des prestataires de paiement tiers pour traiter les transactions. En passant commande, vous acceptez que nous partagions les informations nécessaires avec ces prestataires, y compris certaines données personnelles si cela est requis.

6.4 Nous ne sommes pas un prestataire de services financiers réglementé et déclinons toute responsabilité en cas d’échec de paiement ou de problème lié aux prestataires de services de paiement.

6.5 Vous êtes responsable de la véracité et de l’exactitude des informations fournies lors du paiement. Tous les paiements doivent être effectués avec vos propres fonds. En passant une commande, vous confirmez que : (a) la méthode de paiement utilisée vous appartient ; (b) le code promotionnel utilisé, le cas échéant, vous est destiné ; (c) vous disposez des fonds ou du crédit nécessaires pour finaliser votre commande.

6.6 Nous ne sommes pas responsables de toute utilisation non autorisée de votre carte de crédit, de débit ou carte prépayée par un tiers, même si cette carte a été déclarée volée. Nous nous réservons le droit d’informer les autorités compétentes de toute activité frauduleuse ou illégale.

6.7 Vous acceptez de ne pas annuler ni contester un paiement effectué pour des Produits.

6.8 Vous acceptez de nous indemniser intégralement contre tout remboursement ou rétrofacturation liée à vos paiements, ainsi que contre toute perte ou dépense en résultant.

7. Livraison

7.1 Nous nous efforçons de livrer votre commande à l’adresse que vous avez fournie lors du passage de la commande.

7.2 Un délai de livraison estimé vous sera communiqué lors du paiement.

7.3 En cas de retard, nous vous en informerons dès que possible. Toutefois, nous ne sommes pas responsables de toute perte ou dépense due à une livraison tardive, dans les limites autorisées par la loi.

7.4 Il se peut que nous ne puissions pas livrer dans certaines zones géographiques. Dans ce cas, vous en serez informé et nous procéderons soit à un remboursement, soit à une nouvelle livraison à une adresse alternative que vous aurez confirmée.

7.5 La responsabilité du Produit vous est transférée au moment de la livraison, sauf en cas de retard causé par le non-respect de vos obligations. Dans ce cas, la responsabilité est transférée au moment prévu initialement pour la livraison.

7.6 En cas d’absence, un avis peut être laissé par le transporteur vous indiquant comment organiser une nouvelle livraison ou un retrait.

7.7 Si vous refusez injustement la livraison ou ne récupérez pas votre commande, nous pouvons vous facturer les frais de retour et autres frais administratifs que nous avons engagés.

7.8 Les produits sont expédiés entre 2 et 120 jours suivant le paiement. Le délai de livraison standard est de 5 à 30 jours ouvrables. Dans certains cas exceptionnels, la livraison peut prendre jusqu’à 16 semaines. Les produits sont expédiés directement depuis le fabricant, une fois l’ensemble de la commande disponible.

7.9 Les frais de douane, taxes d’importation ou autres frais gouvernementaux sont à la charge du client et ne sont pas inclus dans le prix des produits. Comme nos produits sont expédiés depuis l’Asie, des frais supplémentaires peuvent s’appliquer à l’arrivée. Le client est considéré comme "l’importateur officiel" et doit se conformer à toutes les réglementations douanières en vigueur dans son pays.

Nous vous recommandons de vérifier les lois locales en matière d’importation avant de passer commande. Élan Nordique décline toute responsabilité en cas de retard ou de frais supplémentaires liés aux formalités douanières.

8. Annulation ou modification des commandes

8.1 Une fois votre commande passée sur notre site, vous pouvez demander son annulation ou sa modification en nous contactant par e-mail.

8.2 Si la commande a déjà été emballée, elle ne peut plus être annulée ni modifiée. Dans ce cas, vous devrez la retourner conformément à l’article 10 ci-dessous. Étant donné que nos produits sont expédiés depuis l’Asie, des délais de transit prolongés peuvent survenir, indépendamment de notre volonté. Si les articles sont déjà en route vers vous, l’annulation n’est plus possible. Veuillez attendre la réception de votre colis, puis nous le retourner. Vous pouvez bien entendu nous informer à l’avance de votre souhait d’annuler. Pour assurer un traitement rapide, nous vous demandons de nous envoyer une preuve de l’expédition du retour. Un remboursement anticipé ne pourra être effectué qu’à partir de 16 semaines après la date de commande si les articles n’ont pas été reçus.

8.3 Notre système étant entièrement automatisé, les commandes sont immédiatement traitées après validation. Il n’est donc pas possible d’interrompre le processus d’expédition, et un remboursement avant réception des articles n’est possible que dans les 24 heures suivant la commande.

9. Produits défectueux

9.1 Vous reconnaissez que nos produits sont des articles standards et ne sont pas fabriqués sur mesure pour répondre à des besoins spécifiques.

9.2 Toutes les descriptions, informations et visuels des produits présents sur notre site sont fournis "tels quels", sans garanties expresses ou implicites.

9.3 Les images des produits peuvent différer légèrement de l’article réel que vous recevrez.

9.4 Si le produit reçu est défectueux, veuillez nous envoyer un e-mail avec une description du défaut et une photo claire à l’appui.

9.5 Vous pouvez retourner le produit défectueux conformément à l’article 10 ci-dessous.

9.6 Le produit sera inspecté à sa réception. Le délai de traitement dépend de votre commande.

9.7 Si nous confirmons que le produit est effectivement défectueux, nous vous en informerons par e-mail.

9.8 Notre seule obligation en cas de produit défectueux est de (à notre discrétion) :
(a) remplacer le produit et couvrir les frais de livraison vers l’adresse indiquée, une fois le produit défectueux retourné ; ou
(b) vous rembourser un montant équivalent au prix du produit, après réception du retour. Le remboursement sera effectué selon la méthode de paiement utilisée lors de l’achat.

9.9 Si nous estimons que le produit n’est pas défectueux, nous nous réservons le droit de refuser le remboursement et de facturer des frais de service raisonnables via le mode de paiement utilisé. Dans la limite autorisée par la loi, nous ne sommes pas responsables de toute perte, coût ou dommage résultant de cette disposition.

10. Retours et remboursements

10.1 Notre politique de retour fait partie intégrante des présentes Conditions générales, régissant votre utilisation de notre site web.

10.2 Si vous n'êtes pas entièrement satisfait de votre commande, vous pouvez nous envoyer un e-mail à support@elannordique.com pour nous informer du produit que vous souhaitez retourner. Vous disposez d’un délai de 30 jours à compter de la réception de votre article (ou de celle par une tierce personne désignée, autre que le transporteur) pour exercer votre droit de rétractation.

10.3 Les frais de retour sont à la charge du client.

10.4 Pour pouvoir être remboursé, le produit doit nous être retourné et reçu. Nous inspecterons le produit dès sa réception.

10.5 Le produit doit être retourné dans le même état que vous l’avez reçu, soigneusement emballé, non utilisé, avec ses étiquettes intactes, et dans son emballage d’origine. Tout produit retourné dans un état inacceptable pourra être refusé par nos soins.

10.6 Le délai de traitement des retours dépend du type de commande.

10.7 Si nous approuvons l’état du produit retourné, nous vous enverrons un e-mail de confirmation. Le remboursement sera ensuite effectué sur le même mode de paiement utilisé lors de votre achat.

10.8 Le retour est considéré comme finalisé une fois les articles physiquement reçus par notre équipe.

10.9 Comme nos articles sont expédiés depuis l’Asie, les délais de transit peuvent être plus longs et hors de notre contrôle. Si votre commande est déjà en transit, l’annulation n’est plus possible. Nous vous invitons à attendre la livraison puis à procéder au retour. Pour un traitement rapide, veuillez nous envoyer une preuve d’expédition du retour. Un remboursement anticipé n’est possible qu’à partir de 16 semaines après la date de commande si vous n’avez pas reçu les articles.

11. Codes promotionnels

11.1 Vous pouvez utiliser des codes promotionnels ou des bons de réduction lors du paiement de vos produits sur notre site.

11.2 Pour utiliser un code, entrez-le dans le champ prévu à cet effet lors du passage à la caisse.

11.3 Une fois le code appliqué, la réduction sera automatiquement déduite du montant total de votre commande.

11.4 Un seul code ou bon de réduction peut être utilisé par commande.

11.5 Les bons promotionnels n'ont aucune valeur monétaire et ne produisent pas d’intérêts.

11.6 Si la valeur de votre bon promotionnel ne couvre pas la totalité du montant de votre commande, vous pouvez régler le solde restant via une méthode de paiement disponible sur notre site.

11.7 Si vous retournez une commande partiellement ou totalement réglée avec un bon promotionnel, la valeur du bon ne pourra pas être remboursée. En revanche, toute somme payée avec un autre moyen de paiement pourra être remboursée.

 

12. Utilisation autorisée

12.1 Vous ne devez pas (ci-après les « utilisations interdites ») :

(a) utiliser notre site Web d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site ou affecter ses performances, sa disponibilité ou son accessibilité ;

(b) utiliser notre site Web à des fins illégales, frauduleuses, malveillantes ou en lien avec toute activité interdite par la loi ;

(c) utiliser notre site Web pour copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout matériel contenant (ou lié à) des logiciels espions, virus informatiques, chevaux de Troie, vers, enregistreurs de frappes, rootkits ou tout autre logiciel malveillant ;

(d) collecter systématiquement ou automatiquement des données sur ou via notre site Web (y compris via le scraping, data mining, extraction ou récolte de données) sans notre autorisation écrite préalable ;

(e) accéder ou interagir avec notre site Web via un robot, spider ou tout autre moyen automatisé ;

(f) enfreindre les règles stipulées dans le fichier robots.txt de notre site ;

(g) utiliser les données collectées via notre site Web pour des activités de marketing direct, y compris l’e-mailing, les campagnes SMS, le télémarketing ou le publipostage ;

(h) utiliser les données obtenues via notre site pour contacter des individus, entreprises ou autres entités ;

(i) utiliser ou manipuler notre site Web pour interagir avec un appareil sans y être expressément autorisé ;

(j) utiliser l’infrastructure de notre site Web, directement ou indirectement, pour initier, propager ou participer à des attaques, tentatives de piratage ou envoyer des messages malveillants ou nuisibles vers un appareil, que ce soit le nôtre ou non ;

(k) copier, publier, modifier, traduire, décompiler, désassembler, procéder à de l’ingénierie inverse ou tenter d’accéder au code source ou à la structure du site Web (pour créer des dérivés ou à toute autre fin) ;

(l) utiliser notre site Web pour développer un produit ou service similaire ou concurrent, ou pour mener une analyse comparative (benchmarking) destinée à une tierce partie ;

(m) vendre, transférer, sous-licencier, distribuer ou louer votre accès au site Web ;

(n) rendre le site Web accessible à des tiers via un réseau informatique privé ;

(o) éditer ou modifier toute copie imprimée ou numérique de contenu issu de notre site Web ;

(p) utiliser le site d’une manière contraire à toute législation ou réglementation applicable ;

(q) effectuer des recherches non autorisées ou passer des commandes sans notre autorisation ;

(r) passer des commandes fictives, frauduleuses ou spéculatives.

12. Utilisation autorisée (suite)

12.2 Vous reconnaissez être responsable envers nous de tout dommage, perte, responsabilité, coût ou dépense que nous pourrions subir en raison d'un acte interdit commis ou autorisé par vous.

12.3 Vous vous engagez à nous informer dans les plus brefs délais raisonnables dès que vous avez connaissance d’un individu impliqué dans une activité interdite. Vous nous aiderez raisonnablement dans toute enquête que nous pourrions entreprendre sur la base des informations que vous nous fournissez.

12.4 Vous vous engagez à ce que toutes les informations que vous fournissez à Élan Nordique via notre site Web ou en lien avec nos produits :

(a) soient exactes, à jour, complètes et non trompeuses ;
(b) respectent toutes les lois et réglementations applicables ;
(c) ne portent pas atteinte à la vie privée, à la protection des données personnelles, à la confidentialité ou aux droits de propriété intellectuelle d'autrui ;
(d) ne soient pas offensantes, abusives, pornographiques, diffamatoires, trompeuses, illégales ou autrement inacceptables.

12.5 Vous devrez immédiatement nous fournir tout document ou information que nous pourrions raisonnablement vous demander pour vérifier votre identité. Vous devez également tenir vos informations à jour en tout temps.

12.6 Il est de votre entière responsabilité de respecter toutes les lois applicables à l’utilisation de notre site Web, que ces lois soient fondées sur votre pays de résidence, l’endroit d’accès au site ou toute autre juridiction.

12.7 Veuillez nous contacter immédiatement si vous découvrez un contenu ou une activité sur notre site Web qui viole les présentes Conditions.

13. Liens vers d'autres sites web

13.1 Les liens de notre site Web vers des sites tiers sont fournis uniquement à titre informatif. Ils ne doivent pas être interprétés comme une approbation ou validation par Élan Nordique du contenu ou des informations présentées sur ces sites.

13.2 Vous reconnaissez que nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou ressources externes et que nous n’en sommes pas responsables.

13.3 Vous pouvez établir un lien vers notre page d’accueil à condition que cela soit fait de manière loyale, légale et sans nuire à notre réputation ou en tirer profit.

13.4 Vous ne devez pas établir un lien de manière à suggérer une forme d’association, d’approbation ou d’endossement de notre part s’il n’en existe pas.

13.5 Vous ne devez pas créer de lien vers notre site Web à partir d’un site que vous ne possédez pas.

13.6 Vous ne devez pas encadrer notre site sur un autre site, ni créer de lien vers une autre page que notre page d’accueil.

13.7 Nous nous réservons le droit de retirer notre autorisation de lien sans préavis.

13.8 Le site Web à partir duquel vous créez un lien vers le nôtre doit en tous points respecter les normes de contenu définies dans notre politique d'utilisation acceptable (voir section 12 ci-dessus).

13.9 Merci de nous contacter afin d’obtenir notre autorisation préalable pour tout lien vers notre site Web qui ne respecte pas les conditions de cette section.

14. Droits de propriété intellectuelle

14.1 Le code, la structure et l’organisation du site Élan Nordique sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

14.2 Nous sommes le propriétaire ou le titulaire de licence de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à notre site Web ainsi qu’au contenu et au matériel publiés dessus. Ces œuvres sont protégées dans le monde entier par les lois et traités applicables. Tous ces droits sont réservés.

14.3 Vous êtes autorisé à utiliser notre site et son contenu uniquement à des fins personnelles et non commerciales, conformément aux présentes Conditions. Le contenu comprend notamment les éléments relatifs à nos produits.

14.4 Vous vous engagez à nous informer immédiatement de toute suspicion d’atteinte à nos droits de propriété intellectuelle.

14.5 Vous ne pouvez utiliser nos marques commerciales sans notre autorisation écrite préalable, sauf si cela fait partie d’un contenu que vous utilisez (et reproduisez fidèlement) conformément à l’article 13 ci-dessus.

15. Politique de confidentialité

15.1 Notre politique de confidentialité fait partie intégrante des présentes Conditions d’utilisation de notre site Web.

15.2 Nous utilisons des cookies sur notre site. Ces cookies nous permettent de comprendre comment nos clients préfèrent naviguer sur le site. En acceptant les présentes Conditions, vous consentez également à notre utilisation des cookies à cette fin. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

15.3 Si vous nous fournissez vos données personnelles, nous les traiterons conformément à vos instructions et nous prendrons toutes les mesures de sécurité raisonnables pour les protéger contre tout traitement non autorisé ou illégal, ainsi que contre toute perte, destruction ou altération accidentelle.

15.4 Sauf si des précautions particulières ont été prises ou un accord écrit contraire a été conclu, les informations et documents générés dans le cadre de la vente de produits peuvent être partagés, notamment de manière électronique, avec nos employés, dirigeants, conseillers ou agents.

16. Virus et sécurité informatique

16.1 Nous ne garantissons pas que notre site Web est sécurisé ou exempt de bogues ou de virus.

16.2 Vous êtes responsable de la configuration de votre matériel informatique, de vos programmes et de votre plateforme pour accéder à notre site Web. Vous devez utiliser un logiciel antivirus personnel.

16.3 Vous ne devez pas abuser de notre site en introduisant sciemment des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible.

16.4 Vous ne devez pas tenter d'accéder de manière non autorisée à notre site Web, au serveur sur lequel il est hébergé ou à tout autre serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site.

16.5 Vous ne devez pas attaquer notre site Web via une attaque par déni de service ou une attaque distribuée par déni de service (DDoS).

16.6 Si nous estimons que vous avez enfreint l'une des dispositions du présent article 16, votre droit d’utiliser notre site Web sera immédiatement révoqué. Toute violation pourra être signalée aux autorités compétentes, conformément à la législation applicable.

17. Responsabilité

17.1 Sous réserve de l'article 17.13, nous déclinons toute responsabilité dans la mesure permise par la loi applicable et n'assumons aucune responsabilité pour toute perte subie par vous ou par toute autre personne, résultant notamment de :

(a) contenu tiers ou contenu généré par des utilisateurs ;
(b) notre propre contenu, y compris son exactitude, son exhaustivité ou son actualité ;
(c) les Produits, en particulier leur qualité, leurs images, leurs descriptions ou spécifications, leur conformité à la description ou leur adéquation raisonnable à un usage particulier ;
(d) toute confiance que vous pourriez accorder aux informations présentes dans ces Conditions ou sur notre site Web ;
(e) toute indisponibilité totale ou partielle du site Web, ou interruption ou dysfonctionnement de celui-ci ;
(f) tout retard ou manquement à nos obligations dû à des circonstances indépendantes de notre volonté raisonnable, notamment : coupures télécom, pannes de courant, actes de terrorisme, catastrophes naturelles, défaillances informatiques, retards de fournisseurs, grèves ou absences dues à une maladie ou blessure. Les délais d'exécution seront prolongés d'une durée équivalente à celle de la perturbation.

17.2 Nous ne serons en aucun cas responsables envers vous (contractuellement, délictuelle, y compris en cas de négligence, ou autre) pour toute perte de profits, opportunité commerciale, réputation, économies ou tout dommage indirect, particulier ou consécutif, même si de tels dommages étaient prévisibles.

17.3 Notre responsabilité directe ou indirecte découlant de ces Conditions générales (y compris pour tout achat de Produits) sera limitée au plus élevé des deux montants suivants : 1 000 USD ou cinq fois le prix payé pour le(s) Produit(s) concerné(s). Cette limite sera réduite de toute somme non payée que vous nous devez.

17.4 Toute réclamation liée à ces Conditions (contrat, responsabilité civile, infraction légale, etc.) doit être formulée dans un délai d’un an à compter de l'événement à l’origine de la réclamation.

17.5 Sauf disposition contraire de la loi, vous ne pouvez intenter d’action personnelle contre nos employés, représentants ou conseillers.

17.6 Toutes garanties expresses ou implicites (y compris de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier) sont exclues dans la mesure autorisée par la loi.

17.7 Toute réclamation contre nous doit découler d’un acte ou d’une omission unique ou liée (y compris plusieurs actes similaires ou enchaînés). Toutes réclamations connexes seront considérées comme une seule.

17.8 Les limitations prévues au présent article s’appliquent de manière globale à toute réclamation, quel que soit le nombre de personnes affectées. Une même perte ne pourra donner lieu qu'à une seule indemnisation de notre part.

17.9 Lorsque la responsabilité est limitée à un montant fixe, elle s’applique globalement à tous les services et produits fournis, sans division entre différents utilisateurs ou sociétés affiliées.

17.10 Si nous partageons la responsabilité avec une autre partie, nous ne serons responsables que de notre part proportionnelle. Nous ne paierons pas pour les fautes imputables à un tiers.

17.11 Toute responsabilité sera réduite dans la mesure où une autre partie aurait pu être tenue responsable, que vous ayez engagé une procédure contre elle ou non.

17.12 Le fait que vous ne puissiez pas poursuivre une autre partie (prescription, insolvabilité, exclusion de responsabilité ou inexistence) n'affectera pas notre droit de réduire notre propre responsabilité.

17.13 Aucune disposition de ces Conditions ne limite notre responsabilité :

(a) en cas de décès ou de blessure corporelle résultant de notre négligence ;
(b) en cas de fraude ou de faute grave ;
(c) dans toute autre circonstance où la loi interdit une telle limitation ;
(d) dans tous les cas, à un montant inférieur au minimum légal requis dans la juridiction concernée.

17.14 Les dispositions de cet article représentent l’intégralité des recours disponibles, contractuels ou extra-contractuels, pour toute partie ou tiers à l’encontre d’une autre partie dans le cadre de ces Conditions.

18. Indemnisation

18.1 À notre demande, vous acceptez d’indemniser intégralement, de défendre et de dégager de toute responsabilité les Parties Indemnisées pour toute réclamation, perte, coût ou dommage de quelque nature que ce soit qu'elles pourraient subir, directement ou indirectement, en lien avec :

(a) toute violation substantielle de votre part des présentes Conditions Générales ;
(b) toute fraude, négligence, inconduite ou imprudence dans le cadre de vos obligations contractuelles ;
(c) votre utilisation de notre site Web.

18.2 Nous nous réservons le droit de vous facturer tous les frais engagés raisonnablement dans le cadre d’une procédure d’indemnisation, lesquels devront être payés sur demande.

19. Force majeure

19.1 Si un événement de force majeure se prolonge pendant plus d’une semaine, nous nous réservons le droit de résilier immédiatement les présentes Conditions Générales par simple notification écrite, sans autre responsabilité que le remboursement des Produits payés mais non livrés.

19.2 Nous nous réservons le droit exclusif de décider des mesures à adopter pour exécuter nos obligations contractuelles en cas de force majeure.

20. Modifications

20.1 Nous pouvons, de temps à autre, modifier ces Conditions Générales. Si nous estimons que les modifications peuvent vous affecter négativement, nous vous en informerons à l'avance. Les Conditions Générales en vigueur au moment de votre utilisation du site ou de la commande de Produits s’appliqueront.

20.2 Si vous n'acceptez pas les Conditions modifiées, vous devez cesser d'utiliser notre site Web et de commander nos Produits.

20.3 Si vous avez préalablement donné votre consentement exprès à ces Conditions, nous pourrons vous demander un nouveau consentement avant tout nouvel achat de Produit suite à une modification. Si vous ne donnez pas votre consentement dans le délai imparti, vous devrez cesser d'utiliser notre site Web.

21. Infractions de votre part

21.1 Sans préjudice de nos autres droits, si nous estimons que vous avez enfreint ces Conditions ou que cela est raisonnablement suspecté, nous pourrons :

(a) vous adresser un ou plusieurs avertissements officiels ;
(b) suspendre temporairement votre accès à notre site Web ;
(c) interrompre le traitement de vos commandes ;
(d) refuser tout paiement émanant de votre part ;
(e) vous interdire définitivement l'accès à notre site Web ;
(f) bloquer l'accès à notre site Web depuis votre adresse IP ;
(g) contacter vos fournisseurs d’accès Internet pour leur demander de bloquer votre accès ;
(h) engager une action légale contre vous, pour rupture contractuelle ou autre.

21.2 Si nous suspendons, interdisons ou bloquons votre accès à notre site, vous vous engagez à ne pas tenter de contourner cette mesure par quelque moyen que ce soit.

22. Résiliation et suspension

22.1 Vous pouvez cesser d'utiliser notre site Web à tout moment.

22.2 Nous nous réservons le droit de suspendre la fourniture du site Web à tout moment, avec ou sans motif, et avec ou sans préavis.

22.3 Sans limiter l’article 22.2, nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au site si votre utilisation entraîne ou risque d’entraîner une responsabilité légale, ou gêne l’expérience des autres utilisateurs.

22.4 Si nous suspendons ou résilions votre accès au site Web, nous tenterons de vous en informer à l'avance. Toutefois, nous nous réservons le droit de le faire immédiatement et sans préavis si nous le jugeons nécessaire.

22.5 Nous ne garantissons pas que le site Web sera toujours disponible ou sans interruption. Nous pouvons, à tout moment, suspendre, retirer ou limiter la disponibilité de tout ou partie du site pour des raisons commerciales ou opérationnelles. Aucun remboursement ou compensation ne sera accordé pour l’interruption du service.

23. Conséquences de la résiliation

23.1 En cas de résiliation des présentes Conditions Générales, toute obligation de prestation de services envers vous prend fin immédiatement.

23.2 Vous n’aurez droit à aucune indemnité pour perte de droits, perte de réputation ou tout autre préjudice résultant de la résiliation, quelle qu’en soit la cause.

23.3 La résiliation des présentes Conditions ne porte pas atteinte aux droits acquis et ne limite pas l’application des clauses destinées à rester en vigueur après la résiliation, telles que les articles 17 (Responsabilité) et 18 (Indemnisation).

24. Dispositions générales

24.1 Vous ne pouvez pas transférer ou céder vos droits ou obligations découlant des présentes Conditions Générales.

24.2 Tous les droits, recours et pouvoirs stipulés dans ces Conditions sont cumulatifs et ne limitent pas les autres droits prévus par la loi.

24.3 L’hébergement du site Web est sous-traité à un fournisseur externe.

24.4 Si une clause est jugée invalide ou inapplicable par une juridiction compétente, cette clause sera appliquée dans la mesure permise par la loi, sans affecter la validité des autres clauses.

24.5 Le fait que nous n’exercions pas un droit ou que nous tardions à le faire ne constitue pas une renonciation à ce droit. Toute renonciation explicite à un manquement ne vaut pas renonciation aux manquements ultérieurs.

24.6 L’exercice des droits au titre de ces Conditions n’est pas soumis à l'approbation de tiers.

24.7 Ces Conditions bénéficient uniquement à vous et à nous, et ne sont pas destinées à conférer des droits à des tiers.

25. Droit applicable et règlement des litiges

25.1 Les présentes Conditions Générales, leur objet et leur formation (ainsi que tout litige non contractuel s’y rapportant) sont régis et interprétés conformément au droit de Hong Kong.

25.2 Tout litige, différend ou réclamation (contractuel ou non) découlant des présentes Conditions sera soumis et définitivement tranché par arbitrage selon le règlement en vigueur à Hong Kong au moment du dépôt de l’avis d’arbitrage. Le siège de l’arbitrage est Hong Kong, la langue de la procédure est l’anglais, et un arbitre unique sera nommé.

26. Coordonnées de l'entreprise

Email : support@elannordique.com

27. Interprétation

27.1 Dans les présentes Conditions Générales :

  • "Contrat" désigne votre commande d’un ou plusieurs Produits conformément aux présentes Conditions Générales que nous avons acceptée conformément à la clause 4.3 ;

  • "Client" désigne toute personne physique passant une commande sur le Site ;

  • "Adresse de livraison" désigne l’adresse de livraison indiquée dans la Commande concernée ;

  • "Date de livraison estimée" désigne la date estimée pour la livraison d'une Commande ;

  • "Cas de force majeure" désigne tout événement ou circonstance rendant impossible ou retardant l'exécution de nos obligations, indépendant de notre volonté raisonnable, y compris mais sans s’y limiter : guerre ou menace de guerre, catastrophes naturelles ou nucléaires, troubles civils, pandémies, terrorisme, actes de malveillance, incendies ou inondations, conformité à une nouvelle loi ou décision gouvernementale ou judiciaire, fermetures d’aéroports ou de ports, ou conflits commerciaux indépendants de notre volonté ;

  • "Parties indemnisées" désigne nous-mêmes, toute société affiliée ainsi que leurs dirigeants, employés, sous-traitants et agents respectifs ;

  • "Droits de propriété intellectuelle" désigne tous les droits de propriété intellectuelle, y compris les brevets, marques, droits de design, droits d’auteur, droits sur les bases de données, secrets commerciaux et autres droits similaires ;

  • "Commande" désigne la commande passée par vous via notre Site pour l’achat d’un ou plusieurs Produits ;

  • "Confirmation de commande" désigne notre e-mail de confirmation envoyé conformément à la clause 4.3 ;

  • "Prestataire de paiement" désigne un tiers que nous utilisons pour traiter les paiements ;

  • "Produit" désigne tout produit proposé sur notre Site ;

  • "Site" désigne notre boutique en ligne ;

  • "Infrastructure du Site" désigne l’ensemble de nos systèmes (y compris le code) permettant ou décrivant le fonctionnement du Site.

27.2 Toute référence à une "clause" renvoie à une clause des présentes Conditions Générales.
27.3 Les titres sont fournis uniquement pour des raisons de commodité et ne doivent pas influencer l’interprétation de ces Conditions.
27.4 Les mots au singulier incluent le pluriel, et vice versa. Les mots indiquant un genre incluent tous les genres, et toute référence à une personne inclut les individus, sociétés ou autres entités juridiques.
N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions ou des commentaires sur ces Conditions, le Site ou les Produits.

À propos de Élan Nordique

Bienvenue chez Élan Nordique, votre destination en ligne incontournable pour une mode raffinée et intemporelle.
Nous sommes animés par une passion pour l’élégance nordique et les pièces uniques. Notre objectif est de vous offrir une expérience d’achat inoubliable, alliant style, simplicité et qualité.

Notre mission :

Chez Élan Nordique, nous croyons que chacun mérite de se sentir confiant et stylé. C’est pourquoi nous sélectionnons avec soin une collection variée de vêtements de qualité supérieure, en harmonie avec les tendances actuelles. Que vous cherchiez une tenue élégante pour une occasion spéciale ou des vêtements décontractés pour tous les jours, vous trouverez votre bonheur chez nous.

Pourquoi choisir Élan Nordique ?

  • Collection exclusive : une large gamme de vêtements pour femmes et hommes, issus de marques renommées et de jeunes créateurs talentueux.

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  • Service client dévoué : nous sommes là pour vous conseiller et garantir votre satisfaction.

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L’équipe Élan Nordique
Nous espérons que vous serez aussi inspiré(e) par Élan Nordique que nous le sommes. N'hésitez pas à nous contacter à tout moment si vous avez besoin d’aide pour composer votre look parfait.